Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D DYSAL
Duval Alain

Numéro de dépôt :
93468338
Date de dépôt :
13/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2023

Présentation de la marque D DYSAL

Déposée le 13 mai 1993 par Duval Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D DYSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est Duval Alain domicilié(e) 25 rue Roger Salengro - 93140 - BONDY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Duval Alain domicilié(e) 25 rue Roger salengro - 93140 - BONDY - France.

La marque D DYSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D DYSAL est expirée depuis le 13 mai 2023.


Duval Alain - 25 rue Roger Salengro - 93140 - BONDY - France


Duval Alain - 25 rue Roger salengro - 93140 - BONDY - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 2003 n°2241786 - Publication au BOPI 2003-05-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2013 n°2538606 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05

Quincaillerie métallique Charnières métalliques Ferrures de fenêtres Ferrures de portes Pentures Poignées de portes en métal Serrures métalliques Verrous de portes Garnitures métalliques de fenêtres Garnitures métalliques de meubles Garnitures métalliques de portes